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Marques déposées par DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVETODO
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LA BASTIDE NEUVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA BASTIDE NEUVE
S.C.E.A. DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE

Numéro de dépôt :
98761173
Date de dépôt :
23/11/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2008

Présentation de la marque LA BASTIDE NEUVE

Déposée le 23 novembre 1998 par DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA BASTIDE NEUVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-01 du 4 janvier 1999.

Le déposant est DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVETODO domicilié(e) 83340 LE CANNET DES MAURES - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 823 197 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE - France.

La marque LA BASTIDE NEUVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98761173.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA BASTIDE NEUVE est expirée depuis le 23 novembre 2008.

DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE a également déposé les autres marques suivantes : La Boutée , Clos des Muraires


S.C.E.A. DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE - 83340 LE CANNET DES MAURES - France - SIREN 347823197


S.C.E.A. DOMAINE DE LA BASTIDE NEUVE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-19

Publication - Publication le 4 janv. 1999 au BOPI 1999-01

Boissons alcooliques (vins d'appellation d'origine).